Opérations intracommunautaires

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MGT
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Opérations intracommunautaires

Message par MGT » mar. nov. 14, 2017 10:35 pm

Dans le cadre de mon activité , j’effectue des achats et des ventes intracommunautaires.

Quelqu’un pourrait-il me guider dans la marge à suivre pour encoder des achats intracommunautaires dans PHPCompta ?

Faut-il créer un nouveau taux de TVA pour ces opérations ? Si oui , faut-il créer un nouveau poste ? Quel nom de poste ?

Au niveau des fiches Marchandise faut-il créer un postesbien précis ?

Comment configurer le rapport de TVA pour prendre en compte ces opérations intracommunautaires ?

D’avance merci,

alainvg
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Re:Opérations intracommunautaires

Message par alainvg » mar. nov. 14, 2017 10:35 pm

[France] Bien s\'assurer du régime de TVA applicable en fonction du lieu de livraison de biens ou de services.

1 [la démarche à suivre]
Les écritures sont identiques à la pièce comptable : pas de ligne de TVA. Uniquement la charge/produit et le compte de tiers.

2 [Postes]
Ce sont les mêmes. Cependant il peut être judicieux de différencier les comptes. C\'est déjà prévu dans la table TVA France. En fin d\'année on passe des OD de régularisation car les échanges intracomm ne sont pas dans les acomptes trimestriels. C\'est le rôle de la CA12.

3 [Fiches]
Je laisse ici à d\'autres le soin de répondre.

4 [Rapport]
Modifier le modèle fourni par PhpCompta en tenant compte de (2).
C\'est un document utile, donc demandé, donc il sera fait/intégré à PhpCompta ... un jour... En fait c\'est une CA12.

Il serait prudent de contacter votre comptable pour le plan de compte car celui-ci dépend de votre régime de TVA.

Dany
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Re:Opérations intracommunautaires

Message par Dany » mar. nov. 14, 2017 10:35 pm

L\'autre solution est de créer des fiches pour les achats / vente intracommunautaire qui ne seraient accessibles que dans les journaux de vente et d\'achat dédiés à l\'intracomm.(voir www.phpcompta.be/download/manuel-fr.odt pour la création des journaux et cat. de fiches)

alainvg
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Re:Opérations intracommunautaires

Message par alainvg » mar. nov. 14, 2017 10:35 pm

[France métropolitaine]
La TVA intracomm non mentionnée sur factures s\'enregistre en OD de fin d\'année.

On n\'y coupe pas. Il faut passer quelques lignes à la main sans le filet des fiches. C\'est dur la première année mais ensuite le mécanisme est toujours le même et ce n\'est qu\'une seule fois par an.

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